Déposée le 10 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3i Plus
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 3i »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3i Plus domicilié(e) 20 bis rue Louis Philippe - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 002 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3i Plus domicilié(e) 20 bis rue Louis Philippe - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3i est expirée depuis le 10 juillet 2019.
3i Plus a également déposé les autres marques suivantes : 3 I SIL , 3I SIT , 3 I SIM
3i Plus, SARL - 20 bis rue Louis Philippe - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 488002262
3i Plus - 20 bis rue Louis Philippe - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Inscription le 30 décembre 2009 - Retrait partiel n°512917 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-30
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Inscription le 8 avril 2010 - Rejet partiel n°520741 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-08
Cadres de montage métalliques pour la fixation d'installations solaires, modules solaires et stratifiés ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux et tubes métalliques. ;
Onduleurs de courant, régulateurs de charge, batteries, câbles électriques, systèmes électriques et électroniques d'affichage et de mesure pour installations solaires, notamment pour la force du vent, la température, le rendement et l'énergie ; tous les produits précités étant relatifs à la technologie de l'énergie solaire ; installations photovoltaïques en tant qu'unités complètes ou leurs composants individuels, en particulier modules solaires en silicium ou autres semi-conducteurs. ;
Installations solaires pour la production d'énergie thermique par l'exploitation des rayonnements solaires, ainsi que leurs composants ; capteurs solaires thermiques ; tous les produits précités étant relatifs à la technologie de l'énergie solaire ; fours solaires, pompes à chaleur, régénérateurs de chaleur, accumulateurs de chaleur, échangeurs thermiques. ;
Bittes d'amarrage, non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; asphalte ; poutres, non métalliques ; baraques ; bois de construction et bois d'oeuvre ; matériaux de construction (non métalliques) ; constructions non métalliques ; béton ; éléments de construction en béton ; produits bitumeux pour la construction ; couvertures non métalliques ; carton pour la construction (goudronné) ; tuiles non métalliques ; voliges (matériaux de charpente) ; toits non métalliques, avec cellules solaires incorporées ; tuyaux de drainage non métalliques ; matériaux réfractaires ; échafaudages non métalliques ; xylolithe ; gravier ; pierre artificielle ; poteaux non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; haubans non métalliques ; poteaux électriques non métalliques ; réservoirs en maçonnerie ; cadres non métalliques pour bâtiments. ;
Services de promoteur immobilier, à savoir préparatifs économique en lien avec des projets immobiliers et travaux de bureau, notamment préparation de l'organisation de projets de construction, en particulier d'installations de production d'énergie renouvelable ; conseils pour l'organisation des affaires, à savoir conseil sur les énergies renouvelables ; gestion d'activités commerciales (services de gestion) dans la phase d'organisation et de lancement, pour projets en lien avec la production d'énergie renouvelable, y compris sous forme de services commerciaux sur le long terme ; tous les services précités dans le domaine des énergies renouvelables.
Affaires immobilières ; services de promoteur immobilier, à savoir gestion et préparatifs financiers de projets de construction ; tous les services précités dans le domaine des énergies renouvelables.
Construction ; réparation de machines de construction et de matériel de chantier, de véhicules nautiques, d'installations de production pour techniques environnementales ; informations en matière de construction ; construction, à savoir mise en application de projets immobiliers ; génie civil ; construction, à savoir conduite de projets immobiliers ; supervision de travaux de construction. ;
Services d'architecte-conseil ; architecture ; travaux préliminaires de génie civil ; expertise géologique ; arpentage ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; planification de projets techniques ; travaux d'ingénieurs ; essais et mesures techniques ; établissement de plans de construction ; recherches en physique.
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