Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHYTOMAG
3I NATURE, SAS

Numéro de dépôt :
96650992
Date de dépôt :
12/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2026

Présentation de la marque PHYTOMAG

Déposée le 12 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3I NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTOMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3I NATURE domicilié(e) LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 169 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3i nature, DEPARTEMENT JURIDIQUE domicilié(e) LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France.

La marque PHYTOMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHYTOMAG arrivera à expiration en date du 12 novembre 2026.

3I NATURE a également déposé les autres marques suivantes : ALGOCALCIUM , MINCIFEINE , LES THERMANATURES , PHYTO-SELTZER , cinnaglyc , PHYTO SCORBINE , PULMOPHYTOL , PHYTO SCORBOL , itabs intact | intense , I FLUID INTACT INTENSE


3I NATURE, SAS - LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France - SIREN 384169108


3i nature, DEPARTEMENT JURIDIQUE - LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2006 n°2317452 - Publication au BOPI 2006-06-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2016 n°2627292 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-07

Inscription le 19 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713379 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Herbes et plantes médicinales; tisanes, huiles médicinales; gélules, capsules à usage médical. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraîchir tous ces produits et compléments alimentaires, énergétiques et diététiques, à l'exception des boissons, sont également sous forme galénique de gouttes, de gélules, de sirops, d'infusettes, de comprimés

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.