Déposée le 27 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3i NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « PHYTO-SELTZER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3i NATURE domicilié(e) LES TIOLANS - 03800 - ST BONNET DE ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 169 108 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3i NATURE domicilié(e) LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France.
La marque PHYTO-SELTZER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3i NATURE, SAS - LES TIOLANS - 03800 - ST BONNET DE ROCHEFORT - France - SIREN 384169108
3i NATURE - LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France
Renouvellement avec limitation le 11 septembre 2001 n°2205929 - Publication au BOPI 2001-09-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-08
Inscription le 23 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414039 - Publication au BOPI 2005-06-23
Inscription le 4 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°548062 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-04
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2011 n°2476268 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-21
Inscription le 19 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713379 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical et non médical, à l'exception des fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, des bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits relevant des classes 31 et 32.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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