PHYTO SCORBOL
Présentation de la marque PHYTO SCORBOL
Déposée le 20 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3I NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTO SCORBOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHYTO SCORBOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHYTO SCORBOL est expirée depuis le 20 juillet 2023.
3I NATURE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191035 - Publication au BOPI 1995-10-23
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2003 n°2246006 - Publication au BOPI 2003-07-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2013 n°2527747 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-18
Inscription le 19 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713379 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19