Déposée le 21 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3I NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES THERMANATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3I NATURE domicilié(e) LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 169 108 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LARENA, 3I NATURE – Renouvellement de marque domicilié(e) 7 rue des deux Provinces - 49270 - SAINT LAURENT DES AUTELS - France.
La marque LES THERMANATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3I NATURE, SAS - LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France - SIREN 384169108
LARENA, 3I NATURE – Renouvellement de marque - 7 rue des deux Provinces - 49270 - SAINT LAURENT DES AUTELS - France
Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191035 - Publication au BOPI 1995-10-23
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2003 n°2246002 - Publication au BOPI 2003-07-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2013 n°2527756 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-18
Inscription le 19 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713379 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Tous les produits précités y compris en tant que produits diététiques non à usage médical.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à à rafraîchir.Tous les produits précités y compris en tant que produits diététiques non à usage médical.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.Tous les produits précités y compris en tant que produits diététiques non à usage médical.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Tous les produits précités en tant que produits diététiques non à usage médical
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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