Déposée le 13 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3i NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « l'infusion Autrement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3i NATURE domicilié(e) LES TIOLANS - 03800 - ST BONNET DE ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 169 108 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3i NATURE domicilié(e) LES TIOLANS - 03800 - ST BONNET DE ROCHEFORT - France.
La marque l'infusion Autrement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3i NATURE, SAS - LES TIOLANS - 03800 - ST BONNET DE ROCHEFORT - France - SIREN 384169108
3i NATURE - LES TIOLANS - 03800 - ST BONNET DE ROCHEFORT - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Inscription le 19 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713379 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, miel, sirop de mélasse, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, tisanes et infusions non médicinales. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir.
Semences, plantes et fleurs naturelles, plantes à infusion. Fruits et légumes frais. Animaux vivants. Aliments pour animaux.
Boissons à base de plantes, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, bières, boissons de fruits, jus de fruits, jus de légumes (boissons), sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes, publication de textes publicitaires.
Gestion (entretien, mise à jour) de portails de sites spécialisés en matière diététique.
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