Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
I FLUID INTACT INTENSE
3i NATURE, SAS
Numéro de dépôt :
4168595
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque I FLUID INTACT INTENSE
Déposée le 27 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3i NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « I FLUID INTACT INTENSE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3i NATURE domicilié(e) LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 169 108 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LARENA, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 1 ZI DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3i NATURE, SAS - LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France - SIREN 384169108
LARENA, SERVICE JURIDIQUE - 1 ZI DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675915 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; produits de phytothérapie ; herbes médicinales ; tisanes. Compléments alimentaires (à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques et ingrédients (à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments. Tous ces produits sont issus d'un procédé de préparation d'extraits végétaux.
Viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, aromates ; glaces à rafraîchir.
Boissons à base de plantes ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; bières ; boissons de fruits ; jus de fruits ; jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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