Marque enregistrée - Marque en vigueur

cinnacys
3I NATURE, SAS

Numéro de dépôt :
4242799
Date de dépôt :
22/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/01/2026
cinnacys de 3I NATURE

Présentation de la marque cinnacys

Déposée le 22 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3I NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « cinnacys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3I NATURE domicilié(e) LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNE DE ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 169 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3I NATURE, Mme BAUDU MIREILLE domicilié(e) LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France.

La marque cinnacys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cinnacys arrivera à expiration en date du 22 janvier 2026.

3I NATURE a également déposé les autres marques suivantes : ALGOCALCIUM , MINCIFEINE , LES THERMANATURES , PHYTO-SELTZER , cinnaglyc , PHYTO SCORBINE , PULMOPHYTOL , PHYTO SCORBOL , PHYTOMAG , itabs intact | intense


3I NATURE, SAS - LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNE DE ROCHEFORT - France - SIREN 384169108


3I NATURE, Mme BAUDU MIREILLE - LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 19 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713379 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; produits de phytothérapie ; herbes médicinales ; tisanes. Compléments alimentaires (à usage médical) destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, d'épices (cannelle), de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments tel que le zinc ; substances diététiques et ingrédients (à usage médical), à savoir à base de plantes, d'épices (cannelle), de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ;

Viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices (et notamment cannelle), aromates ; glaces à rafraîchir.