Déposée le 22 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3I NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « cinnacys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3I NATURE domicilié(e) LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNE DE ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 169 108 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3I NATURE, Mme BAUDU MIREILLE domicilié(e) LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France.
La marque cinnacys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3I NATURE, SAS - LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNE DE ROCHEFORT - France - SIREN 384169108
3I NATURE, Mme BAUDU MIREILLE - LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Inscription le 19 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713379 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; produits de phytothérapie ; herbes médicinales ; tisanes. Compléments alimentaires (à usage médical) destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, d'épices (cannelle), de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments tel que le zinc ; substances diététiques et ingrédients (à usage médical), à savoir à base de plantes, d'épices (cannelle), de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ;
Viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices (et notamment cannelle), aromates ; glaces à rafraîchir.
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