Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3G
3G (Société par Action Simplifiée)

Numéro de dépôt :
96649442
Date de dépôt :
05/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2006

Présentation de la marque 3G

Déposée le 5 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3G domicilié(e) 4, Place de la République, 59170 CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain BENSOUSSAN Avocat - France.

La marque 3G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3G est expirée depuis le 5 novembre 2006.

3G a également déposé les autres marques suivantes : 3G , 3G , VIDEOSCOPE , 3G , i.D.O éditions , GARANTI, J'Y GAGNE!


3G (Société par Action Simplifiée) - 4, Place de la République, 59170 CROIX - France


Maître Alain BENSOUSSAN Avocat - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Couleurs, vernis à l'exception des isolants, laques (peintures). Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; détachants; détergents (détersifs) autre que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, produits de lavage, encaustiques, savons. Produits hygiéniques, désinfectants, désodorisants autre qu'à usage personnel, produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air, produits stérilisants pour sol. Corbeilles papier métallique, boîtes aux lettres métalliques, boîtes en métaux communs, anneaux métalliques pour clefs, cloisons métalliques, distributeurs fixes de serviettes (métalliques), enseignes en métal, objet d'art en métaux communs, échelles métalliques, quincaillerie métallique, patères (crochets) métalliques pour vêtements, sonnettes, cassettes de sûreté. Ciseaux électriques, distributeur de ruban adhésif (machine), étiqueteuses, machines à imprimer, machines à timbrer. Outils et instruments à main entraînés manuellement; ciseaux, ramasse-monnaie, coupe papiers, taille crayons électriques. Appareils et instruments électroniques et informatiques; appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement du son ou des images, appareils pour le traitement de l'information, dispositifs et organes de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission des données, machines à calculer, machines de bureau à cartes perforées, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, supports d'information impressionnés ou non (à l'exception de ceux en papier ou en carton); systèmes d'exploitation, programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels (programmes enregistrés), programme du système d'exploitation pour ordinateurs enregistrés, équipements périphérique de systèmes de traitement de données, appareils et systèmes de mémoires de données et d'information, appareils de saisie et de traitement de données et d'information, appareils de saisie et de traitement de données et machine pour la programmation, appareils d'intercommunication, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs (programmes d'ordinateurs), appareils pour le traitement du texte, disquette informatique, appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs,photocopieurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de distribution d'eau, de ventilation et installation sanitaires, appareils pour la désodorisation de l'air, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, lampes d'éclairage, ampoules d'éclairage, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils et installations de climatisation, séchoirs (appareils). Métaux précieux et leurs alliages autre qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux et leurs alliages, produits en métaux précieux pour fumeurs, porte clefs de fantaisie. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés; serviettes et mouchoirs en papier, peintures (tableaux) encadrées ou non, gravures, clichés à adresses, machines à imprimer des adresses,plaques à adresses pour machines à adresser, timbres à adresses, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, machines pour l'affranchissement, presses à agrafer (papeterie), agrafes de bureau, albums, almanach; crayons d'ardoise, ardoises pour écrire; objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, rubans auto-adhésifs pour la papeterie, autocollants (articles de papeterie); bandes adhésives pour la papeterie, bandes collantes pour la papeterie, bandes gommées (papeterie), billes pour stylos, blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, blocs (papeterie), blocs à dessin, bobines pour rubans encreurs, carton de pâtes de bois (papeterie), boîtes en carton ou en papier, bracelets pour instruments à écrire, brocheuses (papeterie), brochures, broquettes (punaises), brosses (pinceaux), buvards, cire à cacheter, machines à cacheter de bureau, matières à cacheter, pains à cacheter, timbres à cacheter, cachets (sceaux), coffrets à cacheter (timbres), supports à cachets (timbres), tampons pour cachets, cadres à composer (imprimerie), cahiers, calendriers, toile à calquer, calques, caractères (chiffres et lettres), carnets, carrelets (règles), cartes, cartes géographiques, tubes en carton, carton, carton de pâte de bois, cartonnages, catalogues, cavaliers pour fiches, feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage, chemises pour documents, encres de chine, chromolithographies (chromos), chromos, classeur (articles de bureau), clichés d'imprimerie, coffrets pour la papeterie (articles de bureau), colles pour la papeterie, composteur, corbeilles à courrier, cornets de papier, liquides correcteurs (articles de bureau), encres à corriger (héliographie), coupe-papier (articles de bureau), instruments pour le tracé des courbes, couvertures (papeterie), porte craie, craie à écrire, craie à marquer, crayons, machines à tailler les crayons, mines de crayons, porte-crayons, taille-crayons, crayons d'ardoise, crochets de bureau, cylindres de machines à écrire, décalcomanies, déchiqueteurs de papier (article de bureau), fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), dossiers (papeterie), duplicateurs; machines à écrire, nécessaires pour écrire (écritoires), touches de machines à écrire, écriteaux en papier ou en carton, fournitures pour l'écriture, produits pour effacer, rubans encreurs, tampons encreurs, rubans encreurs pour imprimante d'ordinateurs; papiers pour appareils enregistreurs, enseigne, en papier ou en carton enveloppes (papeterie), machines de bureau à fermer les enveloppes, essuie-mains en papier, appareils à main à étiqueter, feuilles (papeterie), feuilles bullées en matière plastique pour l'emballage ou le conditionnement, formulaires, formules, fournitures scolaires, gomme, images, humecteurs (article de bureau), impressions, rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, imprimés, journaux, papier à lettre, tire-lignes, livres, marques pour livres, serre-livres, manifolds, manuels; plateaux pour ranger et compter la monnaie, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, articles de papeterie, papeterie (nécessaires pour écrire), papier, papier calque, papier carbone, papier lumineux, papier mâché, papier d'argent, papier pour appareils enregistreurs, presse-papiers, perforateurs de bureau, périodiques, photographies, photogravure, plumes à dessin, plumes à écrire, appareils et machines à polycopier, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, répertoires, représentations graphiques;revues (périodiques), sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sous main, stylographes, stylos, tableaux noirs, billes pour stylos, tables arithmétiques, tablettes à écrire, feuilles de viscose pour l'emballage. Cuir et imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) malles, valises, boîtes en cuir ou en carton-cuir, mallettes pour documents, caisses en cuir ou en carton-cuir, cartables, porte cartes (portefeuilles), porte-documents, étuis clefs (maroquinerie), portefeuilles, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), serviettes (maroquinerie), sacs à main, sacoches. Meubles de bureau, bureaux (meuble), armoires de bureau, bibliothèque de bureau, tablettes de bureau, sièges de bureau. Ustensile et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), cafetières non électriques, non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, corbeilles non en métaux précieux, distributeur de savon distributeurs de serviettes en papier, distributeur de papier hygiénique, objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre, brûle parfums,pulvérisateurs de parfums; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; vaisselle en verre, porcelaine en faience;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction). Cordes (ni en caoutchouc ni de raquettes, ni d'instruments-musique), ficelles d'emballage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles, fibreuse brutes; sachet (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. Vêtements (habillement), vêtements de travail, blouses, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures); teintures murales non en matières textiles

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.