Présentation de la marque INNETECH Traitement d'air éco-intelligent®
Déposée le 27 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3E solutions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INNETECH Traitement d'air éco-intelligent® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3E solutions domicilié(e) 13 Rue de rémoulouarn - 29830 - PLOUDALMEZEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3E solutions domicilié(e) 13 Rue de rémoulouarn - 29830 - PLOUDALMEZEAU - France.
La marque INNETECH Traitement d'air éco-intelligent® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769577.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNETECH Traitement d'air éco-intelligent® est expirée depuis le 27 septembre 2020.
3E solutions, SAS - 13 Rue de rémoulouarn - 29830 - PLOUDALMEZEAU - France
3E solutions - 13 Rue de rémoulouarn - 29830 - PLOUDALMEZEAU - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Inscription le 16 novembre 2011 - Retrait partiel n°562228 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
“ Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation à savoir appareils permettant de modifier la température de l'air ambiant et destinés à être installés dans des bâtiments de grands volumes ; appareils ou machines pour la purification de l'air à savoir appareils ou machines permettant le traitement de l'air, appareils ou machines permettant la filtration et la ventillation de l'air, appareils ou machines permettant d'augmenter ou diminuer l'humidité de l'air ; l'ensemble de ces appareils et machines sont uniquement destinés aux bâtiments de grands volumes. ”
Installation, entretien et réparation de machines permettant de modifier la température de l'air, de purifier, de traiter, de filtrer et de ventiler l'air et de machines permettant d'augmenter ou diminuer l'humidité de l'air ; informations en matière de construction à savoir informations en matière de construction et installation de machines permettant de modifier la température de l'air, de purifier, de traiter, de filtrer et de ventiler l'air et de machines permettant d'augmenter ou diminuer l'humidité de l'air ; supervision (direction) de travaux de construction à savoir supervision en matière de construction et d'installation de machines permettant de modifier la température de l'air, de purifier, de traiter, de filtrer et de ventiler l'air et de machines permettant d'augmenter ou diminuer l'humidité de l'air ; ces services sont uniquement destinés à des professionnels. ”
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs concernant la climatisation et le conditionnement de l'air ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels permettant le pilotage à distance des machines destinées à modifier la température de l'air, des machines destinées à purifier, traiter, filtrer, ventiler l'air, de machines destinées à augmenter ou diminuer l'humidité de l'air ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines du traitement de l'air ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels permettant le pilotage à distance de machines destinées à modifier la température de l'air, des machines destinées à purifier, traiter, filtrer, ventiler l'air, de machines destinées à augmenter ou diminuer l'humidité de l'air.
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