Déposée par voie électronique le 21 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3Dtect
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 3 D TECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3Dtect domicilié(e) 16 Rue Jean Rostand - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 718 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3Dtect domicilié(e) 16 Rue Jean Rostand - 91300 - MASSY - France.
La marque 3 D TECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 D TECT est expirée depuis le 21 avril 2021.
3Dtect, SARL - 16 Rue Jean Rostand - 91300 - MASSY - France - SIREN 529718033
3Dtect - 16 Rue Jean Rostand - 91300 - MASSY - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision
(direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ;
Services d’étanchéité (construction) ; Démolition de
constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de
bâtiments(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ;
Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux
de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
Installation, entretien et réparation de machines ; Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; Entretien et réparation
d’horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique, de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art ;Service de
diagnostiques et de contrôles dans le domaine de l’immobilier et
du BTP, notamment en recherche de fuites sur canalisations et réseaux enterrés ou non, et sur toits terrasses étanches.
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