Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

3DE
3DE, SARL, Loïc Chaunier
Pierre MARAIS, Agissant pour le compte de la société "3DE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3783643
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
3DE de 3DE

Présentation de la marque 3DE

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3DE et Pierre MARAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3DE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3DE domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "3DE" en cours de formation, Bois de Vial Bas 03250 LAVOINE - France et Pierre MARAIS, Agissant pour le compte de la société "3DE" en cours de formation domicilié(e) 14 Port Royal - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loïc Chaunier domicilié(e) Bois de Vial Bas 03250 LAVOINE - France.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42


3DE, SARL, Loïc Chaunier - Agissant pour le compte de la société "3DE" en cours de formation, Bois de Vial Bas 03250 LAVOINE - France

Pierre MARAIS, Agissant pour le compte de la société "3DE" en cours de formation - 14 Port Royal - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Loïc Chaunier - Bois de Vial Bas 03250 LAVOINE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554763 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.