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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3D Scanners
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3D PRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3D PRO
3D Scanners, SAS

Numéro de dépôt :
4085750
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2024

Présentation de la marque 3D PRO

Déposée par voie électronique le 22 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3D Scanners auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3D PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3D Scanners domicilié(e) Le Magellan, 7 rue de Montespan - 91024 - EVRY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 097 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3D SCANNERS, SAS, M. Francois ARNOUL domicilié(e) Le magellan, 7 rue de montespan - 91024 - EVRY cedex - France.

La marque 3D PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085750.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3D PRO est expirée depuis le 22 avril 2024.


3D Scanners, SAS - Le Magellan, 7 rue de Montespan - 91024 - EVRY Cedex - France - SIREN 529097453


3D SCANNERS, SAS, M. Francois ARNOUL - Le magellan, 7 rue de montespan - 91024 - EVRY cedex - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Machines-outils ; machines à imprimer ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.