Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EUROPEEN
3D-PARIS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1573721
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2000

Présentation de la marque L'EUROPEEN

Déposée le 2 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3D-PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EUROPEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3D-PARIS domicilié(e) 8, rue de la Pierre Feuillère, 93130 NOISY LE SEC - France.

La marque L'EUROPEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EUROPEEN est expirée depuis le 2 février 2000.

3D-PARIS a également déposé les autres marques suivantes : L'EUROPEENNE , LES EUROPEENNES


3D-PARIS (S.A.R.L.) - 8, rue de la Pierre Feuillère, 93130 NOISY LE SEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.