Déposée le 26 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3D EAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « 3D EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3D EAU domicilié(e) 4 rue BOUSSINGAULT - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 877 887 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3D EAU, M. WERTEL Jonathan domicilié(e) 4 rue BOUSSINGAULT - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque 3D EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100932.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3D EAU est expirée depuis le 26 juin 2024.
3D EAU a également déposé les autres marques suivantes : HYDRASS 3D EAU , H2Q
3D EAU, SAS - 4 rue BOUSSINGAULT - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 801877887
3D EAU, M. WERTEL Jonathan - 4 rue BOUSSINGAULT - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, la production, l'accumulation, le réglage ou la commande d'énergie ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, le traitement, l'accumulation, le réglage de débit ou la commande d'eau ; appareils et instruments électriques de mesure, de comptage et de contrôle de la consommation d'énergie et d'eau ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; logiciels ;
Installations de traitement des eaux usées et pluviales ; installations de traitement des boues résiduaires ; appareils et machines pour la purification et l'assainissement des eaux usées et pluviales ; appareils et machines pour la purification et l'assainissement des boues résiduaires ;
Maîtrise d'oeuvre dans le domaine de la construction (services de construction) informations et conseils dans ces domaines ; contrôle et supervision de travaux de construction ; réalisation, entretien, réparation et réhabilitation d'ouvrages de construction et d'infrastructures ; réalisation, entretien, réparation et réhabilitation d'ouvrages de construction et d'infrastructures en matière de transport public, d'ouvrages hydrauliques, d'infrastructures urbaines, de constructions industrielles, de réseaux d'eau ; assistance à la réception de travaux de construction (conseils en matière de réception).
Éducation ; formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique (démonstration) ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; établissement de plans pour la construction ; travaux d'ingénieurs ; études de projets techniques, analyses, évaluations, estimations, recherches ; travaux de génie civil et de génie urbain ; travaux d'ingénieurs, études de projets techniques, analyses, évaluations, estimations, recherches, information et conseil dans les domaines technologiques, maritimes, côtiers, portuaires, de l'environnement, de l'eau, du traitement des eaux potables, des eaux usées, des eaux de baignade, de lutte contre les inondations, de l'hydrogéologie, de l'aménagement des zones humides, du génie civil et du génie urbain ; conception, planification d'ouvrages et réalisation de prestations d'ingénierie, d'études, de maîtrise d'oeuvre (ingénierie) et d'expertise dans les domaines technologiques, maritimes, côtiers, portuaires, de l'environnement, de l'eau, du traitement des eaux potables, des eaux usées, des eaux de baignade, de lutte contre les inondations, de l'hydrogéologie, de l'aménagement des zones humides, du génie civil et du génie urbain ; conception et réalisation de prestations d'ingénierie, d'études, de maîtrise d'oeuvre (ingenierie) et d'expertise dans les domaines de l'eau, de l'air, de l'environnement, du génie civil et du génie urbain ; services d'ingénierie, d'études, de maîtrise d'oeuvre (ingénierie) et d'expertise se rapportant aux ressources en eaux, à l'alimentation en eau, à l'assainissement, aux eaux usées et au traitement des eaux, à la conception, la réalisation et l'équipement d'ouvrages hydrauliques ; services d'ingénierie, d'études, de maîtrise d'oeuvre (ingénierie) et d'expertise se rapportant à la lutte contre les inondations, à l'aménagement des zones humides, des rivières, au suivi de la qualité des eaux, à la protection du sol et sous-sol, à la dépollution de sites ; conception, développement, installation, maintenance d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs, conception de systèmes informatiques ; maitrise d'oeuvre (ingénierie).
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