Déposée le 30 mars 1993 par 3COM CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NETBUILDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-19 du 14 mai 1993.
Le déposant est 3COM CORPORATION, domicilié(e) 5400 Bayfront Plaza - SANTA CLARA, CALIFORNIE 95052 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.
La marque NETBUILDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3COM CORPORATION - 5400 Bayfront Plaza - SANTA CLARA, CALIFORNIE 95052 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France
Inscription le 14 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262046 - Publication au BOPI 1998-09-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36
Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19
Cartes de circuits pour ordinateurs personnels, ordinateurs, câbles de connexion pour ordinateurs, connecteurs, programmes d'ordinateurs enregistrés pour le fonctionnement et la gestion de réseaux.Manuels d'utilisation et d'instructions
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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