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Marques déposées par la société 3Com Corporation Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
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MEGAHERTZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEGAHERTZ
3Com Corporation Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
94505126
Date de dépôt :
07/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2014

Présentation de la marque MEGAHERTZ

Déposée le 7 février 1994 par la société 3Com Corporation Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGAHERTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la société 3Com Corporation Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 350 Campus Drive MARLBOROUGH, MA 01752-3064,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2257786) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2257786) - 75008 - France.

La marque MEGAHERTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEGAHERTZ est expirée depuis le 7 février 2014.

3Com Corporation Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , 3COM , HOMECONNECT


3Com Corporation Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware - 350 Campus Drive MARLBOROUGH, MA 01752-3064,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2257786) - États-Unis


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2257786) - 75008 - France


Inscription le 17 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381529 - Publication au BOPI 2003-11-17

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2004 n°2257786 - Publication au BOPI 2004-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 17 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381533 - Publication au BOPI 2003-11-17

Inscription le 17 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381531 - Publication au BOPI 2003-11-17

Inscription le 17 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381530 - Publication au BOPI 2003-11-17

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Inscription le 9 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561516 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Inscription le 9 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566813 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-09

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