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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3C HABITAT
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3C 3CHABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3C 3CHABITAT
3C HABITAT, SAS

Numéro de dépôt :
3816180
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
21/03/2021
3C 3CHABITAT de 3C HABITAT

Présentation de la marque 3C 3CHABITAT

Déposée le 21 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3C HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « 3C 3CHABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3C HABITAT domicilié(e) 95-97 avenue Victor Hugo - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 048 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard JOSSERAND domicilié(e) 35 Rue de Mulhouse - 67100 - STRASBOURG - France.

La marque 3C 3CHABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816180.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 37 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3C 3CHABITAT est expirée depuis le 21 mars 2021.


3C HABITAT, SAS - 95-97 avenue Victor Hugo - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 514048438


Gérard JOSSERAND - 35 Rue de Mulhouse - 67100 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Formulaires ; formules ; imprimés ; registres (livres) ; représentations graphiques ; plans ; maquette d'architecture ; blocs (papeterie) ; chemises pour documents ; matériel d'enseignement sauf appareils ; fiches (papeterie) ; journaux ; papier à lettre ; papeterie, prospectus ; revues (périodiques) ; ;

Expertise en affaires ; information d'affaires ; analyse du prix de revient ; comparaison de prix ; comptabilité ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils commerciaux aux consommateurs ; consultation pour la direction des affaires ; secrétariat ; tenue de livres ; traitement administratif de commandes d'achats ; relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne sur réseau informatique ; gestion financière des projets ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation d'exposition ; ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; placement de fonds ; ;

Construction ; construction magasins, bureaux et logements ; informations en matière de construction ; supervision et direction travaux de construction ; démolition construction ; montage échafaudages ; services étanchéité ; installation portes et fenêtres ; maçonnerie ; réalisation revêtement routier ; travaux couverture toit ; pose briques ; travaux plâtrerie ; travaux plomberie ; pose papiers peints ; installation appareils conditionnement d'air ; installation ascenceurs ; installation de chauffage ; nettoyage de bâtiment ; location de machine de chantier ; construction d'édifices permanents, de routes ; ;

Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; ;

Architecture ; arpentage ; service dessinateur d'arts graphiques ; conseils en construction ; conseils en économie d'énergie ; établissement de plan pour construction ; contrôle qualité ; décoration intérieure ; étude de projets techniques ; expertises (travaux ingénieurs) ; expertises et recherches géologiques ; ingéniérie ; levés de terrain ; prospection ; développement de projets de construction ; consultation sur la réglementation urbanistique ; planification en matière d'urbanisme ; vérification de projets de construction ; ;

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; service de bars ; service de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crêches d'enfants ; mise à disposition de terrain de camping ; maison de retraites pour personnes âgées.