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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3C DEVELOPPEMENT
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BATITEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BATITEC
3C DEVELOPPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3401645
Date de dépôt :
28/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2025
BATITEC de 3C DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque BATITEC

Déposée le 28 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3C DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-06 du 10 février 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3C DEVELOPPEMENT domicilié(e) 1 BIS RUE DE LA GARE - 25490 - FESCHES LE CHATEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 661 192 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3C DEVELOPPEMENT domicilié(e) 1 BIS RUE DE LA GARE - 25490 - FESCHES LE CHATEL - France.

La marque BATITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3401645.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATITEC arrivera à expiration en date du 28 décembre 2025.

3C DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BATIFLOOR


3C DEVELOPPEMENT, SARL - 1 BIS RUE DE LA GARE - 25490 - FESCHES LE CHATEL - France - SIREN 452661192


3C DEVELOPPEMENT - 1 BIS RUE DE LA GARE - 25490 - FESCHES LE CHATEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Inscription le 30 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°657189 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-30

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2015 n°2598411 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-30

Colles pour l'industrie résines artificielles à l'état brut.Vernis, peinture.Matériaux de construction non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.