Marque renouvelée - Marque en vigueur

Ambiance Climatisation Chauffage (ACC)
3C CLIM, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3492657
Date de dépôt :
02/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2027
Ambiance Climatisation Chauffage (ACC) de 3C CLIM

Présentation de la marque Ambiance Climatisation Chauffage (ACC)

Déposée le 2 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3C CLIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ambiance Climatisation Chauffage (ACC) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-19 du 11 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3C CLIM domicilié(e) rue de la Caussade, 1 avenue de Toulouse - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 677 089 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3C CLIM, SAS, c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES SAS, M. Christophe BRIE domicilié(e) 15-17 boulevard du Général de Gaulle - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque Ambiance Climatisation Chauffage (ACC) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3492657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ambiance Climatisation Chauffage (ACC) arrivera à expiration en date du 2 avril 2027.

3C CLIM a également déposé les autres marques suivantes : THERMIE Climat DISTRIBUTION www.thermieclimat.com


3C CLIM, S.A.S. - rue de la Caussade, 1 avenue de Toulouse - 31240 - L'UNION - France - SIREN 421677089


3C CLIM, SAS, c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES SAS, M. Christophe BRIE - 15-17 boulevard du Général de Gaulle - 92120 - MONTROUGE - France


Inscription le 13 septembre 2007 - retrait partiel n°460471 - Publication au BOPI 2007-09-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 18 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658103 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-18

Inscription le 18 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658102 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-18

Inscription le 15 décembre 2017 - Changement d'adresse n°713238 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Renouvellement sans limitation le 7 août 2017 n°2656680 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-08-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.