Déposée le 2 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3BS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Ultra jantes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3BS domicilié(e) 33 A RUE DE L'ECOLE - 67360 - OBERDORF SPACHBACH - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CREHANGE Pascal domicilié(e) 5 rue de la mésange - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque Ultra jantes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995123.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3BS, SARL - 33 A RUE DE L'ECOLE - 67360 - OBERDORF SPACHBACH - France
M. CREHANGE Pascal - 5 rue de la mésange - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Inscription le 4 juillet 2013 - Concession de licence n°604405 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-04
Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Inscription le 15 novembre 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°688995 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-15
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Accouplements, chaînes de commande et convertisseurs de couple, démultiplicateurs, machines et chaînes motrices, mécanismes et arbres de transmission, mécanismes de propulsion, moteurs à réaction, turbines pour véhicules terrestres ; chambres à air ; allume-cigares ; ressorts amortisseurs ; dispositifs anti-éblouissants ; antivols ; autobus ; autocaravanes ; capots ; chaînes ; autoneiges ; antidérapants et valves pour bandages ; barres de torsion ; bicycles ; indicateurs de direction ; bandages /pneumatiques ; béquilles, chaîne, freins, jantes, pompes, rayons, selles, housse de selles, filets, chambres à air, engrenages, garde-boue, manivelles, moteurs, moyeux, boyaux, avertisseurs sonores, paniers spéciaux pour cycles ; camions ; bennes de camions ; rondelles adhésives de caoutchouc et trousses pour la réparation des chambres à air ; carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs ; chariots à bascule ; charrettes/chars ; coffres spéciaux pour deux roues ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; cyclecars ; indicateurs de direction ; disques de freins ; draisines ; moteurs électriques ; hayons élévateurs ; embrayages ; sièges de sécurité pour enfants ; voitures d'enfants/poussettes ; engrenages ; enjoliveurs ; enveloppes [pneumatiques] ; plombs pour l'équilibrage des roues ; essieux ; fusées d'essieux ; essuie-glace ; essuie-glace pour phares ; filets porte-bagages pour véhicules ; fourgons/camionnettes/fourgonnettes ; garnitures de freins, sabots, segments, plaquettes de freins pour véhicules ; garde-boue/pare-boue ; godilles ; charrettes de golf ; housses pour roues de secours ; circuits hydrauliques pour véhicules ; marchepieds de véhicules ; capots de moteurs pour véhicules ; motocyclettes/motocycles ; frettes de moyeux ; omnibus ; pare-brise ; clous pour pneus ; pneumatiques ; pompes à air ; porte-bagages pour véhicules ; porte-skis ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; attelages de remorques pour véhicules ; remorques ; bouchons pour réservoirs à essence ; rétroviseurs ; bandages de roues, moyeux de roues, roues libres, rayons, jantes de roues pour véhicules ; roulettes pour chariots ; sacoches spéciales pour bicyclettes ; selles et housses de selles pour motocyclettes ; sidecars ; ceintures, harnais de sécurité, appuie-tête et housse pour sièges de véhicules ; véhicules spatiaux ; spoilers pour véhicules ; voitures de sport ; ressorts de suspension pour véhicules ; tricycles ; triporteurs ; trottinettes ; avertisseurs de marche arrière ; capotes de véhicule ; chenilles pour véhicules ; couchettes, freins, pneumatiques, portes, sièges, vitres, housses de véhicules ; véhicules sur rail ; garnitures intérieures de véhicules [capitonnage] ; avertisseurs contre le vol de véhicules ; avertisseurs sonores ; volants ; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; véhicules télécommandés autres que jouets ; vélomoteurs ; boîtes de vitesses ; bâches et capotes de voitures d'enfants ; capotes de poussettes ; housses pour volants ; Tous ces produits étant des véhicules ou destinés à des véhicules ou cycles.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité / tenue de livres ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; facturation ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; marketing / mercatique ; mise en pages à buts publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; entretien et réparation d'automobiles ; lavage d'automobiles ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; location de machines à nettoyer ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus [réparation] ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; informations en matière de réparation ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; stations-service [remplissage en carburant et entretien] ; graissage de véhicules ; polissage de véhicules.
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