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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3BRAS
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CAPUCIN
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CAPUCIN
3BRAS, SARL

Numéro de dépôt :
3689379
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CAPUCIN de 3BRAS

Présentation de la marque CAPUCIN

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3BRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPUCIN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3BRAS domicilié(e) Le Suquet, 12210 LAGUIOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy DELHAYE domicilié(e) 2, rue Gustave de Clausade, BP 30. 81800 RABASTENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque CAPUCIN est expirée depuis le 6 novembre 2019.

3BRAS a également déposé les autres marques suivantes : Le goût par nature


3BRAS, SARL - Le Suquet, 12210 LAGUIOLE - France


Guy DELHAYE - 2, rue Gustave de Clausade, BP 30. 81800 RABASTENS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 3 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585554 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Inscription le 7 mai 2014 - Renonciation totale n°623518 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fromages et préparations à base de fromage ; fruits et légumes cuits ;

Pâtes alimentaires du type pâte à crêpes cuites sous forme de cône destinées à être remplies de produits de restauration, à savoir de viandes, de poissons, de volailles, de légumes, de fromages, de préparations à base de fromage ; glaces alimentaires.