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Marques déposées par l'association loi 1901 3ASM (Association pour l'Aide
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3 ASM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3 ASM
3ASM (Association pour l'Aide, l'Assistance et le Secours Mutuel), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3942980
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2022
3 ASM de 3ASM (Association pour l\'Aide

Présentation de la marque 3 ASM

Déposée le 30 août 2012 par l'association loi 1901 3ASM (Association pour l'Aide auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3 ASM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 3ASM (Association pour l'Aide domicilié(e) 7 rue de la Gatinelle, BP 55 - 91360 - EPINAY SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 541 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3ASM (Association pour l'Aide, l'Assistance et le Secours Mutuel), M. GAVEL-LESART Emmanuel domicilié(e) 5 avenue du 1er mai - 91120 - PALAISEAU - France.

La marque 3 ASM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 ASM est expirée depuis le 30 août 2022.

3ASM (Association pour l'Aide a également déposé les autres marques suivantes : G GUICHET RECLAMATION EN SANTE


3ASM (Association pour l'Aide, l'Assistance et le Secours Mutuel), Association loi 1901 - 7 rue de la Gatinelle, BP 55 - 91360 - EPINAY SUR ORGE - France - SIREN 539541805


3ASM (Association pour l'Aide, l'Assistance et le Secours Mutuel), M. GAVEL-LESART Emmanuel - 5 avenue du 1er mai - 91120 - PALAISEAU - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Repassage du linge ;

Formation ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; jardinage.