Marque expirée - Marque en non vigueur

3A ENTREPRISE
3A PATRIMOINE SARL

Numéro de dépôt :
3535321
Date de dépôt :
31/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2017
3A ENTREPRISE de 3A PATRIMOINE

Présentation de la marque 3A ENTREPRISE

Déposée le 31 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3A PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3A ENTREPRISE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3A PATRIMOINE domicilié(e) 10 RUE SADI CARNOT,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 677 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A PATRIMOINE domicilié(e) 10 RUE SADI CARNOT,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3A ENTREPRISE est expirée depuis le 31 octobre 2017.

3A PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : 3A PATRIMOINE , 3A GESTION PRIVEE , SOPATRIMO , 3A PATRIMOINE , 3A CONSULTANTS , 3A DEVELOPPEMENT , 3A COURTAGE , 3A PATRIMOINE , 3A


3A PATRIMOINE SARL - 10 RUE SADI CARNOT,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France - SIREN 444677538


3A PATRIMOINE - 10 RUE SADI CARNOT,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Assurances ; affaires financières ; consultation en matière financière ; placement de fonds.