Marque expirée - Marque en non vigueur

AGRALI
3A GROUPE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
1391585
Date de dépôt :
19/01/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
19/01/2017

Présentation de la marque AGRALI

Déposée le 19 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPEUNIPERSONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « AGRALI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPEUNIPERSONNELLE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2321055) - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 108 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2321055) - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGRALI est expirée depuis le 19 janvier 2017.

3A GROUPEUNIPERSONNELLE a également déposé les autres marques suivantes : AGRALI , U.L.P.A.C.


3A GROUPE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2321055) - 31200 - France - SIREN 443108444


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2321055) - 31200 - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2006 n°2321055 - Publication au BOPI 2006-08-09

Renouvellement sans limitation n°2080519 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 4 juin 1991 - Transmission de propriété n°53759 - Publication au BOPI 1991-06-04

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, aliments surgelés, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.