Déposée le 16 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « ULPAC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPES domicilié(e) 183 AVEUNE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2341572) - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 108 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 A GROUPE SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2341572) - 31200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ULPAC est expirée depuis le 16 juin 2017.
3A GROUPES a également déposé les autres marques suivantes : 3A coop
3A GROUPE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES - 183 AVEUNE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2341572) - 31200 - France - SIREN 443108444
3 A GROUPE SERVICE JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2341572) - 31200 - France
Renouvellement sans limitation n°2088101 - Publication au BOPI 1997-20
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2007 n°2341572 - Publication au BOPI 2007-05-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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