Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SILOË
3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
1204864
Date de dépôt :
24/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2022

Présentation de la marque SILOË

Déposée le 24 mai 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILOË » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 108 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque SILOË a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SILOË est expirée depuis le 24 mai 2022.

3A GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : KIDOLO , CANTOREL , CAMPUS , ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3 A , pilpa Dessert Famili , ELEVAGE EXCELLENCE , NEW ICE , CARAIBES , BAHAMAS , UN AMOUR DE BUCHE


3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 443108444


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation n°2005382 - Publication au BOPI 1993-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2002 n°2214178 - Publication au BOPI 2002-01-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Inscription le 24 mars 1999 - Concession de licence n°274456 - Publication au BOPI 1999-03-24

Inscription le 6 avril 1999 - Concession de licence n°275099 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2012 n°2494413 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 15 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754260 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Produits laitiers, crèmes glacées, laits aromatisés.