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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE
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PILPA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PILPA
3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
93463983
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2013

Présentation de la marque PILPA

Déposée le 8 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PILPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE domicilié(e) 183, avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE (dossier no 2240844) - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 108 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE Direction Juridique domicilié(e) 183, avenue des Etats-Unis,31200 Toulouse (dossier no 2240844) - 31200 - France.

La marque PILPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PILPA est expirée depuis le 8 avril 2013.

3A GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : KIDOLO , CANTOREL , CAMPUS , ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3 A , pilpa Dessert Famili , ELEVAGE EXCELLENCE , NEW ICE , CARAIBES , BAHAMAS , UN AMOUR DE BUCHE


3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183, avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE (dossier no 2240844) - 31200 - France - SIREN 443108444


3A GROUPE Direction Juridique - 183, avenue des Etats-Unis,31200 Toulouse (dossier no 2240844) - 31200 - France


Inscription le 24 mars 1999 - Concession de licence n°274456 - Publication au BOPI 1999-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2003 n°2240844 - Publication au BOPI 2003-04-07

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Inscription le 27 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558798 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27

Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561308 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés de café; farines et préparations faites de céréales, pain; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.