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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE
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N'ICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

N'ICE
3A GROUPE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1401476
Date de dépôt :
25/03/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
25/03/2017

Présentation de la marque N'ICE

Déposée le 25 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « N'ICE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2335794) - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 108 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2335794) - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque N'ICE est expirée depuis le 25 mars 2017.

3A GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : KIDOLO , CANTOREL , CAMPUS , ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3 A , pilpa Dessert Famili , ELEVAGE EXCELLENCE , NEW ICE , CARAIBES , BAHAMAS , UN AMOUR DE BUCHE


3A GROUPE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2335794) - 31200 - France - SIREN 443108444


3A GROUPE SERVICE JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2335794) - 31200 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Renouvellement sans limitation n°2084405 - Publication au BOPI 1997-12

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2007 n°2335794 - Publication au BOPI 2007-03-02

Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription le 24 mars 1999 - Concession de licence n°274456 - Publication au BOPI 1999-03-24

Inscription le 27 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558798 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27

Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561308 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.