Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE
/
LES VRAIES SAVEURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VRAIES SAVEURS
3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
93494581
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2023

Présentation de la marque LES VRAIES SAVEURS

Déposée le 26 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VRAIES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 108 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque LES VRAIES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES VRAIES SAVEURS est expirée depuis le 26 novembre 2023.

3A GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : KIDOLO , CANTOREL , CAMPUS , ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3 A , pilpa Dessert Famili , ELEVAGE EXCELLENCE , NEW ICE , CARAIBES , BAHAMAS , UN AMOUR DE BUCHE


3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 443108444


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Inscription le 24 mars 1999 - Concession de licence n°274456 - Publication au BOPI 1999-03-24

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2003 n°2249302 - Publication au BOPI 2003-09-18

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2013 n°2533452 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-27

Inscription le 10 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627020 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glaces à rafraîchir