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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE
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LE TRESOR DU PIZZAIOLO LA VIE DE CHATEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TRESOR DU PIZZAIOLO LA VIE DE CHATEAU
3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
93467711
Date de dépôt :
05/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2013

Présentation de la marque LE TRESOR DU PIZZAIOLO LA VIE DE CHATEAU

Déposée le 5 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TRESOR DU PIZZAIOLO LA VIE DE CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE domicilié(e) 183, avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE (dossier no 2242285) - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 108 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 avenue des Etats Unis,31016 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2242285) - 31016 - France.

La marque LE TRESOR DU PIZZAIOLO LA VIE DE CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TRESOR DU PIZZAIOLO LA VIE DE CHATEAU est expirée depuis le 5 mai 2013.

3A GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : KIDOLO , CANTOREL , CAMPUS , ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3 A , pilpa Dessert Famili , ELEVAGE EXCELLENCE , NEW ICE , CARAIBES , BAHAMAS , UN AMOUR DE BUCHE


3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183, avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE (dossier no 2242285) - 31200 - France - SIREN 443108444


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183 avenue des Etats Unis,31016 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2242285) - 31016 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2003 n°2242285 - Publication au BOPI 2003-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-10-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

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