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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE
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LA PASTOURELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PASTOURELLE
3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
92423634
Date de dépôt :
17/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2022

Présentation de la marque LA PASTOURELLE

Déposée le 17 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PASTOURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 108 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque LA PASTOURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PASTOURELLE est expirée depuis le 17 juin 2022.

3A GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : KIDOLO , CANTOREL , CAMPUS , ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3 A , pilpa Dessert Famili , ELEVAGE EXCELLENCE , NEW ICE , CARAIBES , BAHAMAS , UN AMOUR DE BUCHE


3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 443108444


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-01

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2002 n°2214179 - Publication au BOPI 2002-01-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2012 n°2494412 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 16 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614889 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Inscription le 5 mai 2014 - Concession de licence n°623336 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05

Viande, poisson, volaille et gibier.Extraits de viande.Fruits et légumes conservés séchés et cuits.Gelées, confitures.OEufs, lait et produits laitiers.Huiles et graisses comestibles.Sauces à salade.Conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.