Marque renouvelée - Marque en vigueur

GROUPE 3A
3A GROUPE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3348521
Date de dépôt :
23/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/03/2025
GROUPE 3A de 3A GROUPE

Présentation de la marque GROUPE 3A

Déposée le 23 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « GROUPE 3A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 108 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia domicilié(e) 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France.

La marque GROUPE 3A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GROUPE 3A arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.

3A GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : KIDOLO , CANTOREL , CAMPUS , ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3 A , pilpa Dessert Famili , ELEVAGE EXCELLENCE , NEW ICE , CARAIBES , BAHAMAS , UN AMOUR DE BUCHE


3A GROUPE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 443108444


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia - 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2015 n°2575256 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-08

Inscription le 15 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754260 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Lait, produits laitiers, fromages, produits fromagers, beurre et crème. Glaces, crèmes glacées, pâtisseries surgelées et apéritifs surgelés. Aliments pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.