Déposée le 23 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « GROUPE 3A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 108 444 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia domicilié(e) 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France.
La marque GROUPE 3A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3A GROUPE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 443108444
SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia - 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2015 n°2575256 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-08
Inscription le 15 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754260 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15
Lait, produits laitiers, fromages, produits fromagers, beurre et crème. Glaces, crèmes glacées, pâtisseries surgelées et apéritifs surgelés. Aliments pour animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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