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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE
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FRAIMONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAIMONT
3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
1681171
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
09/07/2021

Présentation de la marque FRAIMONT

Déposée le 9 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FRAIMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 108 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque FRAIMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRAIMONT est expirée depuis le 9 juillet 2021.

3A GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : KIDOLO , CANTOREL , CAMPUS , ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3 A , pilpa Dessert Famili , ELEVAGE EXCELLENCE , NEW ICE , CARAIBES , BAHAMAS , UN AMOUR DE BUCHE


3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 443108444


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2001 n°2202430 - Publication au BOPI 2001-07-06

Inscription le 6 avril 1999 - Concession de licence n°275099 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 17 novembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°422432 - Publication au BOPI 2005-11-17

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Renouvellement avec limitation le 21 juin 2011 n°2473556 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-06-21

Inscription le 16 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614889 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Produits laitiers (à l'exception de la crème U.H.T).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.