3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de dépôt :
1227587
Date de dépôt :
16/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2023
Présentation de la marque FARANDOLE
Déposée le 16 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FARANDOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 108 444 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.
La marque FARANDOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 443108444
DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28
Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03
Inscription - Transmission de propriété n°38349 - Publication au BOPI
Renouvellement avec limitation n°2013967 - Publication au BOPI 1993-12
Renouvellement avec limitation n°2015450 - Publication au BOPI 1994-09
Renouvellement avec limitation le 11 février 2003 n°2236702 - Publication au BOPI 2003-02-11
Renouvellement avec limitation n°2237176 - Publication au BOPI 2003-17
Inscription le 11 février 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°365466 - Publication au BOPI 2003-02-11
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 30 mars 1993 - Demande de relevé de déchéance n°156474 - Publication au BOPI 1993-03-30
Inscription - Transmission de propriété n°44168 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI
Inscription le 21 juin 1993 - Décision du directeur général statuant favorablement sur une demande de relevé de déchéance n°159675 - Publication au BOPI 1993-06-21
Inscription le 10 février 2003 - Changement de dénomination n°365457 - Publication au BOPI 2003-02-10
Inscription le 24 mars 1999 - Concession de licence n°274456 - Publication au BOPI 1999-03-24
Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2012 n°2514540 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-20
Inscription le 10 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627020 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-10
Inscription le 30 décembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°640105 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2014-12-30
Inscription le 3 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°708963 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03
Farines et préparations faites de céréales. Viande, poisson, volaile et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glaces. Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines (non compris dans d’autres classes) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux. Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FARANDOLE"
