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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE
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ELEVAGE EXCELLENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELEVAGE EXCELLENCE
3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3003730
Date de dépôt :
19/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2020

Présentation de la marque ELEVAGE EXCELLENCE

Déposée le 19 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEVAGE EXCELLENCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 108 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELEVAGE EXCELLENCE est expirée depuis le 19 janvier 2020.

3A GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : KIDOLO , CANTOREL , CAMPUS , ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3 A , pilpa Dessert Famili , NEW ICE , CARAIBES , BAHAMAS , UN AMOUR DE BUCHE , AU COEUR DU PAYS VERT


3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 443108444


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Inscription le 7 mai 2001 - Rejet partiel n°323354 - Publication au BOPI 2001-05-07

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2009 n°2426042 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-17

Inscription le 15 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754260 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Services vétérinaires et d'agriculture ; recherche scientifique et industrielle.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.