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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE
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DON PIZZAIOLO CANTOREL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DON PIZZAIOLO CANTOREL
3A GROUPE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
93478541
Date de dépôt :
27/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2013

Présentation de la marque DON PIZZAIOLO CANTOREL

Déposée le 27 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DON PIZZAIOLO CANTOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE domicilié(e) 183, avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 108 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 avenue des Etats Unis - 31016 - TOULOUSE CEDEX - France.

La marque DON PIZZAIOLO CANTOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DON PIZZAIOLO CANTOREL est expirée depuis le 16 juillet 2013.

3A GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : KIDOLO , CANTOREL , CAMPUS , ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3 A , pilpa Dessert Famili , ELEVAGE EXCELLENCE , NEW ICE , CARAIBES , BAHAMAS , UN AMOUR DE BUCHE


3A GROUPE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183, avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 443108444


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183 avenue des Etats Unis - 31016 - TOULOUSE CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2003 n°2246233 - Publication au BOPI 2003-07-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

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