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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE
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DIAPASON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIAPASON
3A GROUPE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1302722
Date de dépôt :
18/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2015

Présentation de la marque DIAPASON

Déposée le 18 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAPASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2284715) - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 108 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2284715) - 31200 - France.

La marque DIAPASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIAPASON est expirée depuis le 18 mars 2015.

3A GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : KIDOLO , CANTOREL , CAMPUS , ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3 A , pilpa Dessert Famili , ELEVAGE EXCELLENCE , NEW ICE , CARAIBES , BAHAMAS , UN AMOUR DE BUCHE


3A GROUPE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2284715) - 31200 - France - SIREN 443108444


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2284715) - 31200 - France


Renouvellement sans limitation n°2044597 - Publication au BOPI 1995-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2005 n°2284715 - Publication au BOPI 2005-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Inscription le 11 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52798 - Publication au BOPI 1991-04-11

Inscription le 7 juin 1991 - Transmission de propriété n°53850 - Publication au BOPI 1991-06-07

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 16 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614889 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.