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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE
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CHANTELAIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTELAIT
3A GROUPE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1277037
Date de dépôt :
25/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2014

Présentation de la marque CHANTELAIT

Déposée le 25 juin 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTELAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE domicilié(e) 183, avenue des Etats Unis - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 108 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183, AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque CHANTELAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTELAIT est expirée depuis le 25 juin 2014.

3A GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : KIDOLO , CANTOREL , CAMPUS , ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3 A , pilpa Dessert Famili , ELEVAGE EXCELLENCE , NEW ICE , CARAIBES , BAHAMAS , UN AMOUR DE BUCHE


3A GROUPE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183, avenue des Etats Unis - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 443108444


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183, AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation n°2032451 - Publication au BOPI 1994-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2004 n°2265212 - Publication au BOPI 2004-05-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Inscription le 20 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457384 - Publication au BOPI 2007-07-20

Inscription le 18 juillet 1996 - Concession de licence n°204177 - Publication au BOPI 1996-07-18

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Crème de gruyère.