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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE
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3A ELEVAGE EXCELLENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

3A ELEVAGE EXCELLENCE
3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
3120961
Date de dépôt :
14/09/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2021
3A ELEVAGE EXCELLENCE de 3A GROUPE

Présentation de la marque 3A ELEVAGE EXCELLENCE

Déposée le 14 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3A ELEVAGE EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 108 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque 3A ELEVAGE EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 3A ELEVAGE EXCELLENCE est expirée depuis le 14 septembre 2021.

3A GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : KIDOLO , CANTOREL , CAMPUS , ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3 A , pilpa Dessert Famili , ELEVAGE EXCELLENCE , NEW ICE , CARAIBES , BAHAMAS , UN AMOUR DE BUCHE


3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 443108444


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2011 n°2476804 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-27

Inscription le 15 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754260 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Services vétérinaires et d'agriculture ; Recherche scientifique et industrielle.

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