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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE
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3 A
Marque expirée - Marque en non vigueur

3 A
3A GROUPE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1445938
Date de dépôt :
12/01/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
12/01/2018

Présentation de la marque 3 A

Déposée le 12 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « 3 A »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE domicilié(e) 183, AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2352464) - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 108 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 183, AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2352464) - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 3 A est expirée depuis le 12 janvier 2018.

3A GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : KIDOLO , CANTOREL , CAMPUS , ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3 A , pilpa Dessert Famili , ELEVAGE EXCELLENCE , NEW ICE , CARAIBES , BAHAMAS , UN AMOUR DE BUCHE


3A GROUPE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183, AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2352464) - 31200 - France - SIREN 443108444


3A GROUPE SERVICE JURIDIQUE - 183, AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2352464) - 31200 - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2007 n°2352464 - Publication au BOPI 2007-10-04

Renouvellement sans limitation n°2101838 - Publication au BOPI 1998-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glaces.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.