Déposée le 25 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A ARMORICAINE AGRO-ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-15 du 9 avril 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A ARMORICAINE AGRO-ALIMENTAIRE domicilié(e) 5 RUE DU DOUET - 35410 - CHATEAUGIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 470 680 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme gaignard tiffany domicilié(e) 4 rue du pré botté - 35000 - RENNES - France.
La marque CHIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHIN arrivera à expiration en date du 25 février 2029.
3A ARMORICAINE AGRO-ALIMENTAIRE, SAS - 5 RUE DU DOUET - 35410 - CHATEAUGIRON - France - SIREN 341470680
Mme gaignard tiffany - 4 rue du pré botté - 35000 - RENNES - France
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385437 - Publication au BOPI 2008-09-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2019 n°2704895 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-01-30
- viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus ") et gibier frais et en conserves ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; oeufs ; lait ; huiles et graisses comestibles. - sucre, riz, tapioca ; farines et préparation faites de céréales, pâtisserie et confiserie ; miel, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. - fruits et légumes frais - bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. - boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins, vins mousseux et eaux de vie - restauration (alimentation).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHIN"