Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHIN
3A ARMORICAINE AGRO-ALIMENTAIRE, SAS

Numéro de dépôt :
99778542
Date de dépôt :
25/02/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2029

Présentation de la marque CHIN

Déposée le 25 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A ARMORICAINE AGRO-ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A ARMORICAINE AGRO-ALIMENTAIRE domicilié(e) 5 RUE DU DOUET - 35410 - CHATEAUGIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 470 680 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme gaignard tiffany domicilié(e) 4 rue du pré botté - 35000 - RENNES - France.

La marque CHIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHIN arrivera à expiration en date du 25 février 2029.


3A ARMORICAINE AGRO-ALIMENTAIRE, SAS - 5 RUE DU DOUET - 35410 - CHATEAUGIRON - France - SIREN 341470680


Mme gaignard tiffany - 4 rue du pré botté - 35000 - RENNES - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385437 - Publication au BOPI 2008-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2019 n°2704895 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-01-30

- viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus ") et gibier frais et en conserves ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; oeufs ; lait ; huiles et graisses comestibles. - sucre, riz, tapioca ; farines et préparation faites de céréales, pâtisserie et confiserie ; miel, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. - fruits et légumes frais - bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. - boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins, vins mousseux et eaux de vie - restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.