Marque enregistrée - Marque en vigueur

3A AGENCEMENT
3A AGENCEMENT

Numéro de dépôt :
4494791
Date de dépôt :
26/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2028
3A AGENCEMENT de 3A AGENCEMENT

Présentation de la marque 3A AGENCEMENT

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2018 par 3A AGENCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3A AGENCEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est 3A AGENCEMENT domicilié(e) 45 Rue de Broons - 22100 - BRUSVILY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A AGENCEMENT, Monsieur Hugo CHARLOTTIN domicilié(e) 45 Rue de Broons - 22100 - BRUSVILY - France.

La marque 3A AGENCEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3A AGENCEMENT arrivera à expiration en date du 26 octobre 2028.


3A AGENCEMENT - 45 Rue de Broons - 22100 - BRUSVILY - France


3A AGENCEMENT, Monsieur Hugo CHARLOTTIN - 45 Rue de Broons - 22100 - BRUSVILY - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction ; restauration de mobilier.