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Marques déposées par M. B.
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ATELIER MOMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER MOMA
M. B. A. P. L. C. D. L. S. �. M. E. C. D. F.
F. M. A. P. L. C. D. L. S. �. M. E. C. D. F.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Les titulaires de cette marque n'ont pas souhaité afficher les données personnelles les concernant.

Numéro de dépôt :
3883491
Date de dépôt :
21/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2021
ATELIER MOMA de M. B.

Présentation de la marque ATELIER MOMA

Déposée le 21 décembre 2011 par M. B. et F. M. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER MOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Les déposants sont M. B. A. P. L. C. D. L. S. �. M. E. C. D. F. et F. M. A. P. L. C. D. L. S. �. M. E. C. D. F..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. B..

La marque ATELIER MOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883491.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER MOMA est expirée depuis le 21 décembre 2021.


M. B. A. P. L. C. D. L. S. �. M. E. C. D. F.

F. M. A. P. L. C. D. L. S. �. M. E. C. D. F.


M. B.


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 6 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594143 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Inscription le 6 février 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°594142 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

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