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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 39 RUE DES PETITES ECURIES
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DÉVIANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DÉVIANT
SAS 39 RUE DES PETITES ECURIES

Numéro de dépôt :
4686702
Date de dépôt :
29/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2030
DÉVIANT de 39 RUE DES PETITES ECURIES

Présentation de la marque DÉVIANT

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 39 RUE DES PETITES ECURIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DÉVIANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 39 RUE DES PETITES ECURIES domicilié(e) 39 Rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet kantor, Madame Maia KANTOR domicilié(e) 16 rue des saints pères - 75007 - PARIS - France.

La marque DÉVIANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4686702.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉVIANT arrivera à expiration en date du 29 septembre 2030.

39 RUE DES PETITES ECURIES a également déposé les autres marques suivantes : BRONCO EAT DRINK AND MORE


SAS 39 RUE DES PETITES ECURIES - 39 Rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France


cabinet kantor, Madame Maia KANTOR - 16 rue des saints pères - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.