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Marques déposées par l'association loi 1901 38e Rugissants
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38e Rugissants
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

38e Rugissants
Association 38e Rugissants, association 1901

Numéro de dépôt :
3768040
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2020
38e Rugissants de 38e Rugissants

Présentation de la marque 38e Rugissants

Déposée le 20 septembre 2010 par l'association loi 1901 38e Rugissants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 38e Rugissants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 38e Rugissants domicilié(e) 11 rue Jean Jacques Rousseau - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 047 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association 38e Rugissants domicilié(e) 11 rue Jean Jacques Rousseau - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque 38e Rugissants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 38e Rugissants est expirée depuis le 20 septembre 2020.

38e Rugissants a également déposé les autres marques suivantes : Musiques Nomades


Association 38e Rugissants, association 1901 - 11 rue Jean Jacques Rousseau - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 351047279


Association 38e Rugissants - 11 rue Jean Jacques Rousseau - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Production de spectacles ; Organisation de spectacles.