Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 365 DAYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Louise Carmen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-44 du 3 novembre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 365 DAYS domicilié(e) 4 rue Mandar - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 214 340 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Géraldine LE GRAND domicilié(e) 4 rue Francisque SARCEY - 75116 - Paris - France.
La marque Louise Carmen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Louise Carmen arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.
365 DAYS, Société par actions simplifiée - 4 rue Mandar - 75002 - Paris - France - SIREN 824214340
Mme. Géraldine LE GRAND - 4 rue Francisque SARCEY - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Agendas, organiseurs, carnets, carnets d'adresse, bloc-notes, cartes de visites ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; Étuis, supports, pochettes pour agendas, organiseurs, carnets, carnets d'adresse, bloc-notes, cartes de visites, cartes de crédits ; serviettes, porte-documents, articles de bagages ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Louise Carmen"
