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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 33 Décembre
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MAISON & TARTINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON & TARTINE
33 Décembre, S.A.S

Numéro de dépôt :
4179956
Date de dépôt :
11/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2025
MAISON & TARTINE de 33 Décembre

Présentation de la marque MAISON & TARTINE

Déposée par voie électronique le 11 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 33 Décembre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON & TARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 33 Décembre domicilié(e) 885 rue de la Grande Charrière - 38300 - Saint Savin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROOSEVELT CONSULTANTS, M. Etienne GARIN domicilié(e) 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque MAISON & TARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON & TARTINE arrivera à expiration en date du 11 mai 2025.


33 Décembre, S.A.S - 885 rue de la Grande Charrière - 38300 - Saint Savin - France


ROOSEVELT CONSULTANTS, M. Etienne GARIN - 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 26 août 2015 - Concession de licence n°653079 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-26

Inscription le 2 mars 2016 - Concession de licence n°664077 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Inscription le 23 décembre 2016 - Concession de licence n°691473 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-23

Inscription le 14 septembre 2017 - Concession de licence n°708028 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14

Inscription le 1 décembre 2017 - Concession de licence n°712471 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-12-01

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