Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 32 decembre et la Société par Action Simplifiée (SAS) BOA CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Plug & Carry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) 32 decembre domicilié(e) 79 Rue Bergson - 42000 - St-Etienne - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) BOA CONCEPT domicilié(e) 10 Place de l'hôtel de ville - 42000 - St-Etienne - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 32 décembre, M. Rémi Pupier domicilié(e) 79 Rue bergson - 42000 - St-Etienne - France.
La marque Plug & Carry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
32 decembre, SARL - 79 Rue Bergson - 42000 - St-Etienne - France - SIREN 5
BOA CONCEPT, SAS - 10 Place de l'hôtel de ville - 42000 - St-Etienne - France - SIREN 7
32 décembre, M. Rémi Pupier - 79 Rue bergson - 42000 - St-Etienne - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Inscription le 19 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635785 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-19
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Plug & Carry"