Marque enregistrée - Marque en vigueur

KAPITALES
31ème Siècle, SARL

Numéro de dépôt :
4328998
Date de dépôt :
12/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2027
KAPITALES de 31ème Siècle

Présentation de la marque KAPITALES

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 31ème Siècle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KAPITALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 31ème Siècle domicilié(e) 22 PLACE DU FOIRAIL DU CASTELVIEL - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 291 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL 31ème Siècle, M. HENRICK THOUVENIN domicilié(e) 22 PLACE DU FOIRAIL DU CASTELVIEL - 81000 - ALBI - France.

La marque KAPITALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPITALES arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.


31ème Siècle, SARL - 22 PLACE DU FOIRAIL DU CASTELVIEL - 81000 - ALBI - France - SIREN 824291942


SARL 31ème Siècle, M. HENRICK THOUVENIN - 22 PLACE DU FOIRAIL DU CASTELVIEL - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Sacs ;

Verres (récipients) ;

Linge de maison ;

Vêtements ; chemises ; foulards .